Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Or des Dentelles
SCEA du domaine de Coyeux, SCEA

Numéro de dépôt :
4296216
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
L\'Or des Dentelles de du domaine de Coyeux

Présentation de la marque L'Or des Dentelles

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par du domaine de CoyeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Or des Dentelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est du domaine de CoyeuxTODO domicilié(e) 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 167 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy domicilié(e) 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France.

La marque L'Or des Dentelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Or des Dentelles arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

du domaine de Coyeux a également déposé les autres marques suivantes : Praestans , Audéo , Alegrio , Prima Luce , Sapere Aude , Elégans , Ultra Vires , Imperis , In Excelsis


SCEA du domaine de Coyeux, SCEA - 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France - SIREN 799167507


SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy - 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée .